1. Informations légales
1.1. Editeur du Site
Nom : Le jardin gourmand
Adresse : 73 rue du Sophora, 69480 Ambérieux
tel: 04 74 67 09 06
email : information.lejardingourmand@gmail.com
1.3. Site internet
Le site internet est hébergé sur le domaine : www.lejardin-gourmand.fr
1.4. Responsable de la publication
Responsable de la publication : Éditions Archancourt.
contact@archancourt.com - 06 47 61 87 19
1.5. Agence / Webmaster
Entreprise : ARCHANCOURT
Adresse : 14 avenue du point du jour
Code postal : 69005
Ville : LYON
Pays : France
Email : contact@archancourt.com
Tél. : 06 47 61 87 19
1.6. Hébergement
Entreprise : Ex2hosting
2. Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site surnommé : www.lejardin-gourmand.fr
Le Jardin Gourmand s'efforce de fournir les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Le site n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
3. Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Jardin Gourmand s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Le Jardin Gourmand ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
Jardin Gourmand est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Jardin Gourmand. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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1.3. Site internet
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Tél. : 06 47 61 87 19
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3. Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Jardin Gourmand s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Le Jardin Gourmand ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
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